Déposée le 20 mars 2002 par l'association loi 1901 SERAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TESQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est l'association loi 1901 SERAM domicilié(e) 151, Boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERAM domicilié(e) 151, Bld de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France.
La marque TESQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SERAM Association Loi 1901 - 151, Boulevard de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France
SERAM - 151, Bld de l'Hôpital,75013 PARIS - 75013 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18
Enseignement, formation, conseil et sensibilisation aux sciences et techniques de la qualité : - Création, élaboration de tests de connaissance ; - Organisation de séminaires de sensibilisation ; - Aide à l'auto-évaluation des entreprises en matière de qualité et de recherche de l'excellence ; - Apport de moyens d'évaluation aux responsables Ressources Humaines des entreprises et administrations et aux établissements d'enseignement supérieurs ; - Développement de produits spécifiques d'enseignement et de formation continue.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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